Ministère des Affaires étrangères (France)
Ministère des
Affaires étrangères (Liban)
Ministère de
l’Enseignement supérieur et de
Ministère de
l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (Liban)
SEIZIEME
APPEL D’OFFRES
DU
PROGRAMME
CEDRE
2012
Coopération
pour l’Évaluation et le Développement de
Coopération
scientifique franco-libanaise
SOMMAIRE
Pages
Objet 3
1. Instructions
aux soumissionnaires 4
2. Expertise
initiale du projet et évaluation 6
3. Financement 6
4. Propriété
des résultats de la recherche 7
5. Contacts 7
6. Composition
du Comité mixte franco-libanais 9
7. Échéancier 10
Formulaire
de présentation du projet 11
L’accord de Coopération pour
l’Évaluation et le Développement de
Après quinze années de collaborations étroites entre
La gestion paritaire entre le Liban et
Le programme CEDRE a
l'ambition d'aider à mieux structurer la
coopération scientifique et universitaire franco-libanaise en favorisant
l'émergence de nouvelles coopérations par de jeunes chercheurs mais aussi la
création d'équipes de recherche franco-libanaises « sans murs » avec
des co-diplomations principalement au niveau du Doctorat.
Le programme CEDRE
proposera, à partir de 2013, de
s’ouvrir à ces deux types de projets.
Pour le seizième appel à projets, la même procédure
qui a assuré la qualité scientifique des opérations et a bénéficié du soutien
actif des deux Gouvernements est maintenue.
Tous
les champs disciplinaires demeurent en principe éligibles et les projets qui
requièrent une approchemultidisciplinaire sont recommandés. Toutefois, notamment en raison de leur
importance pour le développement de la recherche au Liban, et prenant en
considération l’objectif de restauration et de consolidation des capacités
scientifiques concourant au développement économique et social du Liban, le
Comité retiendra en priorité les projets qui s’inscrivent dans les domaines qui
suivent :
·
Sciences de la société et monde contemporain
·
Environnement et géosciences
·
Santé et médecine
·
Sciences de l’ingénieur
Les projets de recherche soutenus par le comité
doivent répondre aux exigences des standards internationaux. La présentation du
programme de recherche doit comporter, à côté d’objectifs dont le caractère
innovant est clairement justifié, la méthodologie mise en œuvre pour les
atteindre. Par ailleurs, le comité tiendra le plus grand compte des
perspectives de retombées de la recherche envisagée sur le Liban et, en
particulier, sur les contributions potentielles aux transferts de technologie,
à la santé publique, à la protection de l’environnement, à l’essor économique
et à l’épanouissement de la société. Une attention particulière sera portée au
sein de chaque projet sur l’équilibre des contributions entre les deux équipes.
Enfin, le comité insiste sur la participation, indispensable, de jeunes chercheurs
de niveau doctoral ou post-doctoral dans des domaines prioritaires pour la
coopération franco-libanaise. Tout projet soumis dans lequel le niveau de
participation de jeunes chercheurs est insuffisant compromet sérieusement ses
chances d’être retenu par le Comité, et ce quelle que soit sa qualité
scientifique.
Cet appel d’offres concerne l’ensemble des
laboratoires de recherche ou des chaires d’enseignement supérieur susceptibles
d’entreprendre une recherche scientifique en partenariat entre une équipe
libanaise et une équipe française. Il est diffusé à l’ensemble des
établissements de recherche et d’enseignement supérieur. Le comité CEDRE
sélectionnera les projets correspondant au présent appel. Les projets retenus
feront l’objet d’un cofinancement mis en place par les ministères et organismes
concernés.
-
Le Comité de pilotage CEDRE II propose de soutenir
deux types d'appel à projets financés deux ans chacun :
o
Type I : Les projets soutenus doivent permettre de
soutenir des coopérations nouvelles, mobilisant impérativement de jeunes
chercheurs. Il est destiné à renforcer des coopérations naissantes par un
soutien à la mobilité des chercheurs des deux pays selon les termes plus
classiques des programmes Hubert Curien. Le coût de la recherche est à la charge
des établissements. Un budget prévisionnel complet et un avis d'opportunité des
chefs d'établissements sont demandés. Une quinzaine de projets maximum sera
sélectionnée.
o
Type II : Associés à un projet de Type I, CEDRE pourra également
soutenir un ou deux projets destinés à mieux structurer la coopération entre
équipes des organismes de recherche et des universités en permettant de poser
les bases scientifiques, juridiques et techniques de la création d'équipes
associées « sans murs » entre laboratoires français et libanais,
incluant des thèses en cotutelle et un engagement financier (cofinancement) des
établissements de recherche et de formation.
Un budget prévisionnel complet et un avis
d'opportunité des chefs d'établissements sont demandés.
La première étape du projet consistera à préfigurer la
création d'une équipe associée entre les deux laboratoires français et
libanais. Il permettra de soutenir des recherches communes en associant des
laboratoires aux thématiques complémentaires pour des recherches
pluridisciplinaires et de poser les bases scientifique, juridique et technique
de la création d'une équipe associée sans mur.
La seconde étape sera consacrée à
mettre en place l'équipe associée par un programme de recherche commun évalué
par les instances nationales des deux pays, une gouvernance commune et des
financements qui doivent, à terme, être à la
charge des établissements avec notamment des financements nationaux ou
internationaux. Dans une équipe associée, les établissements de recherche
français et libanais conservent la responsabilité de leurs personnels mais
partagent la propriété intellectuelle, éventuellement du matériel et codirigent
des thèses. La formation des jeunes chercheurs sera prioritaire (Masters 2, cotutelles
de thèses…).
1.
INSTRUCTIONS AUX
SOUMISSIONNAIRES
Ces instructions explicitent le
document joint en annexe.
1.1. Les soumissionnaires proposeront au
comité CEDRE un projet franco-libanais :
- dont la
durée est de deux ans,
- développé dans un partenariat
entre une équipe française et une équipe libanaise,
- inscrit dans un lieu
comportant un matériel suffisant et une bibliothèque adaptée - donc rattaché à
un établissement de recherche et/ou d'enseignement supérieur - mais pouvant
regrouper des chercheurs d’origines et de rattachements divers,
- incluant de la formation par
la recherche,
- visant la mise en place ou le
développement, au Liban, d’un centre de recherche à long terme,
- ouvert à un partenariat évolutif multipartite selon l’avancée des
travaux,
- comportant des objectifs de
publications et productions scientifiques, de formation de chercheurs, de liens
directs avec l’enseignement universitaire et si possible de coopération avec les
secteurs de développements socio-économique, industriel et professionnel,
- limité dans le temps et objet
d’un échéancier prédéterminé définissant les tâches exactes de chacun des
participants,
- impliquant une ou plusieurs
publications dans des revues à comités de lecture.
1.2. Lorsque le projet prévoit
une ou des soutenances de thèse, un des membres de l’équipe doit posséder
l’habilitation à diriger une thèse.
1.3. Les soumissionnaires
présenteront leur projet sous la forme jointe en annexe. Ils pourront y
joindre, à leur convenance, tout document destiné à mieux faire connaître leurs
intentions.
1.4. Ces
propositions de projet,co-signées par les deux responsables du
projet, seront revêtues du cachet et de la signature de
l'autorité administrative de l’organisme de tutelle et adressées à la fois par l’équipe libanaise au comité
libanais (*) et par l’équipe
française à l’opérateur français (*) qui retourneront aux chefs de projet
un accusé de réception. Le dépôt simultané auprès des deux partenaires constitue
une condition nécessaire à l'examen du projet. Les projets déposés
unilatéralement ne sont pas examinés.
1.5. Le projet est soumis,
sous la même forme, simultanément aux deux parties française et libanaise. Il
est transmis :
- en deux exemplaires (1 original et 1 copie)
par voie postale et un exemplaire par voie électronique (1 seul fichier en
format pdf uniquement, taille : 1 Mo max.) à l’opérateur français et au secrétariat du comité libanais.
Le sous-comité national peut demander au responsable du
projet une présentation orale de sa proposition.
1.6. Les soumissionnaires
seront informés de la décision prise par le comité. Les décisions du comité
CEDRE sont définitives et les soumissionnaires s’engagent à les respecter, de
la même façon qu’ils s’engagent à conduire leur projet selon les termes sous
lesquels ils les ont soumis au comité.
1.7. Les soumissionnaires
remettront au cours de l’exécution de leur projet un bilan annuel comprenant la
progression scientifique du travail, l’emploi des moyens mis à leurs
dispositions et les demandes pour l’année suivante. Le comité se réserve le
droit de demander, le cas échéant, un rapport d’activités intermédiaire.
1.8. La langue de travail et
de communication (présentation du projet, rapport final…) du programme CEDRE
est le français.
1.9 Le comité mixte n’étudiera que les projets
présentés selon les normes et dans les délais prévus. Les dossiers non
conformes ne seront pas enregistrés.
(*) Noms et
coordonnées au paragraphe 5
2. EXPERTISE INITIALE DU PROJET ET
ÉVALUATION
Le projet présenté sera soumis
à deux expertises scientifiques indépendantes et obligatoires, l’une à la
demande du comité libanais, l’autre à la demande du comité français.
2.1. Chaque comité fait appel
pour l’expertise locale ou extérieure des projets à des scientifiques reconnus
pour leur compétence, leur expérience dans le domaine de l’expertise et leur
contribution récente à la recherche. Pour la France les évaluations seront
réalisées par la Mission d'expertise internationale (MEI).
2.2. Expertise scientifique et sélection des
projets :
Les experts se prononcent sur les projets en fonction
de critères scientifiques (qualité, originalité, insertion dans les priorités
définies par le comité, méthodologie), de la compétence des équipes françaises
et libanaises et la participation indispensable de jeunes chercheurs. Les
experts évaluent également la visibilité de la coopération (transferts,
retombées scientifiques et/ou économiques). Les fiches d'évaluation sont
identiques pour les deux pays.
L’adéquation des moyens sollicités pour soutenir la recherche est prise
en compte.
Les experts attribuent une note et rédigent un avis.
Le comité peut demander plusieurs expertises indépendantes. L’évaluation est
confidentielle.
2.3. Le comité mixte, lors de
sa réunion annuelle, discute de chaque projet présenté par les deux parties et
décide de sa sélection sous la forme d’un soutien ou d’un refus.
2.4. Le comité mixte arrête, année civile par année civile, la liste des moyens qui seront attribués à chacun des projets dans la limite des moyens disponibles.
2.5. Le comité communique par écrit la
décision finale aux chefs de projet.
3.
FINANCEMENT
3.1. Selon les termes de l’accord CEDRE, le budget du programme est pris en charge de manière paritaire entre le Gouvernement français et le Gouvernement libanais.
3.2. Cet appui prendra la forme
de : voyages et courts séjours, échanges entre les deux équipes de chercheurs
ou chercheurs associés et doctorants, appui logistique permettant d’acquérir de
la documentation, des produits fongibles, moyens de calcul... Sauf cas
exceptionnel, les déplacements et les séjours des français sont pris en charge
par la partie française, ceux des libanais par la partie libanaise. Toutefois,
le chef de projet français pourra éventuellement utiliser ses crédits pour
participer au financement du séjour en France des doctorants libanais.
Pour ce qui concerne le budget financé par la partie
française, les dépenses de mobilité et de séjour ne pourront être inférieures à
75 % du total du budget présenté par chaque laboratoire français.
3.3. Le budget prévisionnel
sera un budget consolidé en tenant compte des ressources extérieures que les
chefs de projet auront réussi à mobiliser. Les
salaires des chercheurs et enseignants-chercheurs statutaires seront
exprimés en pourcentage d' ETP (Equivalent Temps Plein).
3.4. Les financements publics
français et libanais sont soumis à une réglementation qu’il est impératif de
respecter : annualité du budget, impossibilité de rétroactivité et de
remboursement de frais engagés avant la notification officielle de la décision.
Les démarches administratives peuvent entraîner parfois des délais importants.
3.5. Toute demande de moyens
est assortie d’un plan d’emploi des crédits, cosigné par les chefs de projet.
Le soutien pour la deuxième année (entre le 1er janvier et le 31
décembre) est subordonné, à l’issue de la première année, à la rédaction d’un
bref rapport scientifique et est soumis à l’évaluation de l’utilisation des
moyens alloués (relevés justifiés des dépenses, reliquats…) Tout bilan
financier, pour la partie française, est signé par l’Agent-Comptable de
l’établissement ou du laboratoire auquel est rattaché le chef de projet.
3.6. Les deux chefs de projet
s’engagent à présenter les résultats de leurs travaux devant le comité, en fin
de parcours (prévu en mai-juin 2015) à Beyrouth. Ils s’engagent également à
réserver les fonds nécessaires au déplacement du chef de projet français ou de
son représentant. Une lettre d’engagement sera signée par les deux partenaires
au cas où leur projet serait retenu. En cas d’absence au séminaire, 20% du
deuxième versement ne seront pas versés aux laboratoires.
4.
PROPRIÉTÉ DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE
4.1. Les publications et les
brevets doivent mentionner que les recherches ont été réalisées dans le cadre
du programme franco-libanais CEDRE.
4.2. Propriété des résultats :
Les résultats obtenus au cours des programmes de
recherche ne peuvent donner lieu à une prise de brevet ou à une exploitation
commerciale d’un seul des établissements concernés sans autorisation du
partenaire. Le principe de base qui régit les travaux est la co-propriété. Si
l’une des parties renonce ou ne répond pas dans les quatre-vingt dix jours qui
suivent la réception de la proposition de dépôt formulée par l’autre partie,
cette dernière est en droit de les déposer en son nom propre. La publication ou
l’échange gratuit des résultats scientifiques ne donnera lieu à aucune
autorisation préalable ni à aucune contrepartie financière, sauf si une
confidentialité est attachée au programme concerné au titre d’un accord
industriel ou des règles de la recherche publique en vigueur en France ou au
Liban.
4.3. Les avis émis et les publications
n’engagent que la responsabilité de leurs auteurs.
5.
CONTACTS :
Pour appeler la France à partir du Liban,
composer le 00 33 suivis des 9 derniers chiffres du numéro appelé.
Pour appeler le Liban à partir de la France,
composer le 00 961 suivi des 7 derniers chiffres du numéro appelé.
Les
projets et toute correspondance doivent être adressés à :
5.1. Comité CEDRE - Partie
Libanaise :
Secrétariat : Melle Lina
ASHI
Ministère de l’éducation et
de l’enseignement supérieur
Rue Habib Abi Chahla,
Beyrouth
|
Téléphone: 01 78 96 27 – 516 Télécopie : 01 78 96 06 |
Portable : 03 93 48 31 |
Courriel: cedre@mehe.gov.lb
5.2.
Opérateur pour la partie française :
Campus France
Agence française pour la promotion de l’enseignement supérieur,
l’accueil et la mobilité internationale
Département clients - Service FRANCE - Pôle Universitaire et Recherche
Mme Sylvie Brulatout, Responsable - Sylvie.BRULATOUT@campusfrance.org
M. Carlos Gomes, Assistant - Carlos.GOMES@campusfrance.org
Tel : +33(0)1 40 40 59 65 - Télécopie : +33(0)1 40 40 59 24
6. COMPOSITION DU COMITÉ MIXTE
FRANCO-LIBANAIS
Présidence
M. Adrien Gouteyron
Ancien
Sénateur
Membre
du groupe d’amitié France-Liban au Sénat
Maire
de Rosières
Vice-Président
M.
Mouïn Hamzé
Secrétaire général du CNRS-L
Partie
française :
Membres du
Comité
● M. Jean-Luc Clément
Conseiller pour la recherche auprès de la de la Directrice des
relations européennes et internationales et de la coopérationdu Ministère de
l'Enseignement supérieur et de la recherche
·
M. Jean-Pierre Gesson
Professeur de chimie organique et médicinale,
Ancien Président de l’université de Poitiers et Président de la Commission des relations
internationales et européennes à la CPU
ŸM. Roger Robert Habib
Directeur de recherche et délégué scientifique
à l’INRA
·
M. Aurélien Lechevallier
Conseiller de
coopération et d’action culturelle de l’Ambassade de France au Liban et Directeur
de l’Institut français de Beyrouth
·
M. Franck Mermier
Directeur de recherche au CNRS et ancien
Directeur du département études contemporaines à l’Institut du Proche-Orient à
Beyrouth
·
M. Jean-
François Stephan
Professeur en sciences de la terre
et Directeur de l'INSU du CNRS
Partie
libanaise :
Membres
du Comité
·
M.
Mouïn Hamzé
Secrétaire
Général du Conseil National de la Recherche Scientifique du Liban, CNRS-L
·
M.
Elie Assaf
Directeur
général au Palais Présidentiel
·
M.
Ahmad Jammal
Directeur général
de l’enseignement supérieur
·
Mme Marlène Cordahi Khouri
Professeur
à l'Université Libanaise – Directrice de la faculté de Génie 2
·
M. André Mégarbané
Professeur
à l’Université Saint Joseph
·
M.
Malek Tabbal
Professeur
à l’Université Américaine de Beyrouth
7.
ÉCHÉANCIER
- Ouverture de l’appel : 10 juillet 2012
- Date limite d’envoi des dossiers : 28 15 Septembre Octobre 2012
(cachet de la poste faisant foi).
Aucun délai supplémentaire ne sera admis. Les
chefs de projet doivent tenir compte des délais de signature de leur chef
d'établissement. Les dossiers sont à remettre à l’opérateur français et au
secrétariat du comité libanais (cf. paragraphe 5)
- Diffusion des résultats : décembre
2012 / janvier 2013
- Démarrage des projets : janvier 2013
PROJET CEDRE
N°[1]
Projet de type I
Projet de type
II
Titre :
Domaine du projet[2] : Durée :
Etablissement français :
Université ou Institution
présentant le projet :
Adresse :
Tél :
Fax :
e-mail :
Laboratoire ou équipe de
recherche :
Adresse (si différente) :
Tél :
Fax :
e-mail :
Nom du
responsable du projet et signature
Etablissement libanais :
Université ou Institution
présentant le projet :
Adresse :
Tél :
Fax :
e-mail :
Laboratoire ou équipe de
recherche :
Adresse (si différente) :
Tél :
Fax :
e-mail :
Nom du responsable du projet et signature
Date et
signature de l'autorité administrative ( Président, Recteur ou Directeur de l’Etablissement) :
|
Français |
Libanais |
|
|
|
DEFINITION ET DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET
1 - Titre :
|
|
2 - Objectifs :
|
|
3- Description sommaire[3] :
|
|
4 - Contexte national et international
|
|
5 - Mots clés
|
|
DESCRIPTION DU PROJET
Description
complète
(y compris définition de la problématique, justification de la
recherche et objectifs à atteindre,
4 pages au maximum)
|
|
MEMBRES DES EQUIPES
PARTENAIRES IMPLIQUÉS DANS LE PROJET
LIBAN :
|
Nom |
Prénom |
Spécialité |
[4]Rang |
Observations |
Temps consacré au projet.
estim. H/mois |
|
|
|
|
|
Chef du projet Tél : Fax : eMail : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
FRANCE :
|
Nom |
Prénom |
Spécialité |
4Rang |
Observations |
Temps consacré au projet. estim. H/mois |
|
|
|
|
|
Chef du projet Tél : Fax : eMail : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Joindre en annexe les Curriculum Vitae
LABORATOIRES DE RECHERCHES LIBANAIS
Organigramme du laboratoire :
|
|
Cinq meilleures publications des 5 dernières années
Co-publications des équipes impliquées dans le
projet :
Équipements disponibles :
|
|
Partenaires Etrangers autres que partenaires français (préciser les rôles) :
|
|
LABORATOIRES DE RECHERCHES FRANÇAIS
Organigramme du laboratoire :
|
|
Cinq meilleures publications des cinq dernières années :
Co-publications des équipes franco-libanaises impliquées dans le projet :
Équipements disponibles :
|
|
Partenaires Etrangers autres que partenaires libanais (préciser les rôles) :
|
|
